Dominique Gaillard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Chevallier Dominique Ferrière Dominique Chevallie-Gaillard Dominique Boulard
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gaillard (Dominique, Marie, Christian)
directeur général dans un groupe financier ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: GAILLARD (Dominique)
présidente du tribunal de commerce d'Aix-en-Provence
membre suppléant, désignés par le ministre l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code : désignées par le premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSC1101182K(source BOMJ)
désignation
31 Janvier 201131/01/2011
De: Gaillard (Dominique, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Gaillard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Gaillard (Dominique, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Gaillard (Dominique, Bruno)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000245102(source JORF)
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Gaillard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
(Pascale)
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Gaillard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996